Rapports au Sénat

• 3 juillet 2014  : Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
• 3 février 2014 :  Coopération entre professionnels de santé
• 10 juillet 2013    :  Organisation du système de santé et politique de prévention du suicide: le volontarisme québécois
• 15 février 2013   :  La politique vaccinale de la France
• 12 juillet 2012  :  Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social – revenir à l’équilibre
• 6 juillet 2012   :  Loi Handicap : des avancées réelles, une application encore insuffisante
• 27 juin 2012
  • Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée
  • Danemark-Suède : la santé au service du travail
• 9 juillet 2010
  • Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l’action (auditions)
  • Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l’action (rapport)
• 12 juin 2010   :   Les effets sur la santé et l’environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension (rapport de l’OPECST)
• 29 avril 2010   :   Pesticides et santé (rapport de l’OPECST)
• 24 novembre 2009
  • Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) (rapport de l’OPECST)
  • Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) (rapport de l’OPECST)
• 3 avril 2009   :   Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l’environnement ? Compte-rendu de l’audition publique du 29 janvier 2009 (rapport de l’OPECST)
• 26 octobre 2005
  • Le drame de l’amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l’avenir (auditions)
  • Le drame de l’amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l’avenir (rapport)
• 15 avril 2005   :   Amiante : quelle indemnisation pour les victimes?
• 26 février 2001   :  Modernisation sociale. Rapport d’information sur le projet de loi de modernisation sociale.
• 30 octobre 1997  :  L’amiante dans l’environnement de l’homme : ses conséquences et son avenir (rapport de l’OPECST)
• 1er décembre 1978
  • Accidents du travail et maladies professionnelles dans les Houillères du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais