CCNE

Avis du Comité Consultatif National d’Ethique pouvant concerner la Santé au Travail :

–  05/05/11 Avis 114 : Usage de l’alcool, des drogues et toxicomanie en milieu de travail. Enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection

– 04/02/10 Avis 109 : Communication d’informations scientifiques et médicales, et société: enjeux éthiques

– 05/02/09 Avis 106 : Questions éthiques soulevées par une possible pandémie grippale

– 29/05/08 Avis 104 : « dossier médical personnel » et l’informatisation des données de santé

– 08/11/07 Avis 102 : Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme

– 26/04/07 Avis 98 : Biométrie, données identifiantes et droits de l’homme

– 22/06/06 Avis 92 : Avis sur le dépistage de la tuberculose et la vaccination par le BCG

– 16/02/06 Avis 91 : Avis sur les problèmes éthiques posés par l’informatisation de la prescription hospitalière et du dossier du patient

– 29/04/04 Avis 84 : Avis sur la formation à l’éthique médicale

– 04/12/03 Avis 80 : Orientation de travailleurs vers un poste comportant un risque. Rôle du médecin du travail et réflexions sur l’ambiguïté du concept d’aptitude

– 30/10/95 Avis 46 : Avis et recommandations sur « Génétique et médecine: de la prédiction à la prévention »

– 14/10/93 Avis 38 : Avis sur l’éthique de la recherche dans les sciences du comportement humain

– 16/10/89 Avis 15 : Avis sur le dépistage des toxicomanies dans l’entreprise.

– 16/12/88 Avis 14 : Avis sur les problèmes éthiques posés par la lutte contre la diffusion de l’infection par le virus de l’immuno-déficience humaine (VIH)

– 13/05/85 Avis 6 : Avis concernant les problèmes éthiques posés par l’appréciation des risques du SIDA

– 06/05/85 Avis 4 : Avis sur les registres médicaux pour études épidémiologiques et de prévention