La CFE-CGC…

• www.cfecgc.org                      Confédération Française de l’encadrement CGC –  Communiqués sur la santé au travail
  
  • www.cfecgc-santesocial.fr    Fédération Française de la Santé, de la Médecine et de l’Action Sociale ou Fédération Santé Social CFE-CGC
    
• www.cfecgc-santetravail.fr    Notre syndicat (Syndicat Général des médecins du Travail et des Professionnels des services de santé au travail communément appelé CFE CGC Santé Travail).
• Autres syndicats de la Fédération    Santé Social hors Services de Santé au Travail
• UNMS CFE CGC  Union Nationale des Médecins Salariés et Membres des Professions Médicales

L’Etat :

• Assemblée Nationale  •   Rapports d’information  •  Recherche des questions  •  Dossier de la loi du 20 7 2011
• Sénat  •  Rapports et documents de travail  •  Discussions sur la loi du 20 7 2011
• Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE)  (site modifié en 2013) • Publications santé travail • CES de France (publications des CESE regionaux sur extranet)
• Cour de Cassation (jurisprudence de la Chambre Sociale)
• Conseil d’État (base de jurisprudence)
• Conseil Constitutionnel
• Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social / Santé au Travail 
• Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Sociall
• Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
• Portail des DIRECCTE   •   Site Santé Sécurité du Travail PACA
• INSEE Indicateurs de conjoncture économique • IPC conjoncturel ancienne séries • IPC base 2015  •   SMIC   •  INSEE Indicateurs de Santé
• IGAS Inspection Générale des Affaires Sociales
• Cour des Comptes  •   Rapport sur les Services de Santé au Travail 29/11/2012
• Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail  •    Accueil général   •  Organismes supports en France  • Campagnes d’action

Les agences de l’état, les institutions paritaires et tripartites :

• Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) • site principal  • Conseil national d’orientation des conditions de travail (ancien Comité permanent) •  Plan National Santé Travail 2010-2014 (PNST2)  •  Plan National Santé au Travail 2016-2010 (PNST3)
• Les DIRECCTE / CRPRP / PRST  (Comités Régionaux de Prévention des Risques Professionnels, Plans Régionaux de Santé au Travail)
• Portail général des Agences Sanitaires
• Agence Santé Publique France (INVS, INPES, EPRUS)
• Institut National de Veille Sanitaire / Département Santé Travail INVS ST  • Nouveau site •  Les partenaires de la veille sanitaire  •   Les Cellules Interrégionales d’Epidémiologie (CIRE) • Groupes d’Alerte en Santé au Travail
• Institut National du Cancer (INCa) • Cancérogènes Professionnels  • Outils de prévention   •  Accès direct aux deux outils : Cancers Pro Actu • Cancers Pro Doc
• Agence Nationale de Sécurité Sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)  cliquer sur le menu de gauche sur « santé Travail » ou accéder directement aux thèmes -> Page Santé Travail  (derniers avis et rapports)
• Portail Santé Environnement Travail : porte d’entrée unique à l’information produite par les acteurs publics français en matière de santé environnement et de santé au travail, gérée par l’ANSES
• Portail des Agences Régionales de Santé (ARS)
• Haute Autorité de Santé (HAS)
• ANSM Agence Nationale de sécurité du médicament et des Produits de Santé  (Ex AFSSAPS)
• Agence des Systèmes d’Information partagés de santé
• Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) • Les ARACT  •  ActDoc : actualité éditoriale sur les conditions de travail
• Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés Branche AT/MP •  Orientations de prévention des Comités Techniques Nationaux 2009-2012 •   COG AT/MP 2009-2012  • Recherche des recommandations des CTN • statistiques nationales par CTN
• Plafond mensuel de la securité sociale
• Circulaires de la CNAMTS (rappel : ces circulaires ont force de loi)
• Portail indépendant des agents de la Sécurité Sociale
• GIP modernisation des déclarations sociales (net entreprises)  • La DSN
• Site officiel de l’information et des services de la DADS
• SISTEPACA Système d’Information en Santé, Travail et Environnement Provence Alpes Côte d’Azur (créé par l’ORS et la DIRECCTE)
• Observatoires Régionaux de la Santé au Travail (ORST , seuls 5 sites internet existent)
• Institut National de Recherche et Sécurité  (INRS)
• Documentation Française / Rapports publics  Recherche directe des termes Santé Travail •
• Haut conseil de la Santé Publique  • Revue Actualité et dossier en santé publique  • Avis et rapports concernant l’environnement
• INPES Institut National d’Education pour la Santé
• CRES-PACA Comité régional d’éducation pour la Santé PACA
• FIVA Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante.

Autres tutelles et textes fondateurs des professions de la santé au travail :

• Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) • Code de deontologie • et ses commentaires •  Base de données des décisions de la juridiction ordinale
• Ordre National des Infirmiers • Loi du 21 12 2006 de création de l’ONI  • Incertitudes dans la Loi Santé 2015 à la suite de l’amendement 517
• Article 44 de la loi no85-772 du 25 juillet 1985, modifié le 26 août 2005 (usage professionnel du titre de psychologue)
• Décret n°90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue ((Dernière modification : 10 02 2005)
• Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d’organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
• Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
• Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)  mission terminée en Mai 2017. Voir maintenant le site de l’Institut National des Données de Santé
• INSERM (expertises collectives)

Les textes réglementaires :

• Journal Officiel de la République Française (à partir de 1990) – JORF de 1947 à 1990 –  JORF de 1871 à 1946  –
• Textes en vigueur : site Légifrance   Recherche Légifrance de textes : attention, les SSTI n’y sont indexés que comme « services de médecine du travail interentreprises ». Quant au  site Légimobile il n’est plus a jour pour la convention collective depuis 2007
• Circulaires récentes   Dans la zone de droite « Rechercher une circulaire » « Mots du titre, numéro NOR ou ministère émetteur : « , taper « travail »
• Décrets et Arrêtés Santé au travail non codifiés
• Décrets, Arrêtés et Circulaires (tous, site du Ministère du Travail)
• Base de données Juridique de la Fonction Publique (d’état, territoriale et hospitalière)
• Base de données Ariane du Conseil d’Etat
• Actualités annoncées sur les grands sites institutionnels et les gouv.fr
• Répertoire de la direction de l’information légale et administrative
• Répertoire des informations publiques
• Bulletin Officiel des Conventions collectives
• Vie Publique, site de la DILA : information et documentation sur l’actualité politique, économique, sociale
• Lois de financement de la Sécurité Sociale (voir partie AT/MP)
• Recommandations de la HAS en Santé au Travail : •   nuit  • bois  • vessie  • dossier  • amiante  • nucléaire •.manutentions
• Textes européens en Santé au Travail (site de l’Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail) , site le plus aisé d’accès.
•  Synthèses de la législation de l’UE en Santé, Hygiène et Sécurité du travail  site désuet en 2014  se référer au site Eur-Lex Emploi et Politique Sociale
• Textes Européens (recherche globale sur le site EUR-Lex)
• Textes Européens faisant foi (nouveau site du JO UE)
• Textes européens en Santé au travail (recherche approfondie sur le site Eur-Lex)  •   cliquer sur français, puis descendre en bas du formulaire à « Catégories d’actes » cliquer sur Directives  •  puis revenir au lien ci-avant et cliquer à « Catégories d’actes » sur Règlements
• Directive du Conseil 12 juin 1989 / sécurité santé au travail (89/391/CEE) VERSION ACTUELLEMENT EN VIGUEUR 11/12/2008
• AFNOR  Comités de normalisation (Tous)   • Commissions de normalisation en Santé et sécurité au travail  •  Recherche de normes   (Le thème à sélectionner dans le bandeau de gauche peut être par exemple Gestion des risques et SST – il faut ensuite afficher la totalité des normes en cliquant sur le nombre de normes en haut et a droite – Les normes rendues obligatoires sont repérées en rouge et listables : apres avoir sélectionné la norme désirée, cliquer dans le bandeau de gauche « Normes d’application obligatoire »). L’achat reste obligatoire pour pouvoir les lire.
• CEN Comité Européen de Normalisation Comités techniques   •   Recherche de normes
• Déliberations CNIL   •   Méthodologies de référence •    Méthodologie de référence MR-001 pour les traitements de données personnelles opérés dans le cadre des recherches biomédicales 
• Jurisprudence judiciaire , recherche sur Legifrance

Autres institutions :

• Eurogip  Groupement d’intérêt public CNAMTS/INRS pour étudier l’assurance et la prévention des AT/MP aux plans européen et international
• Organisation internationale du Travail (agence tripartite des Nations Unies rassemblant les gouvernements, les salariés, et les employeurs des Etats membres pour promouvoir un travail décent dans le monde. Son secrétariat permanent est le Bureau International du Travail, son centre de documentation est le Centre international d’information sur la sécurité et la santé au travail (CIS))
• Organisation mondiale de la Santé, bureau régional pour l’Europe : Santé au travail
• Institut des Données de Santé  voir « plan du site  -> presentation »
• JO des Associations : mouvements des SSTI
• Institut de Recherches Economiques et Sociales (Ires – recherche économique et sociale au service des organisations representatives)

Sites actifs d’associations :

• SLMT Groupement ‘Sauvons la médecine du travail’
• ASMT association Santé et médecine du travail
• ASTREES association Travail Emploi Europe Société
• AFISST Association Française des Intervenants en prévention des risques professionnels de Services interentreprises de Santé au Travail
• Publications sur le site personnel de Philippe Davezies
• Publications sur le site Ephygie de Gabriel Paillereau . Textes de base en Santé au travail du site Ephygie
• Publications sur le site personnel de Claude Got
• Publications d’Alternatives economiques : le blog de Jacques Darmon
• Santé et travail, magazine de la prévention des risques professionnels (Service information de La Mutualité Française)
• ADELF  Association des Epidémiologistes de Langue Française
• Comité mixte chargé des politiques des sociétés d’épidémiologies (JPC-SE) Avis sur l’amiante : aller a Positions puis selectionner French translation of the Position Statement on Asbestos
• ADEREST Association pour le Développement des Études et Recherches Épidémiologiques en Santé Travail
• ANDEVA  Association Nationale de Défense des Victimes de l’Amiante
• BAN ASBESTOS France Association de lutte contre l’amiante
• SELF  Société d’Ergonomie de Langue Française
• ARTEE Association pour la Reconnaissance du titre d’Ergonome Européen
• SFP Société Française de psychologie
• CNCDP Commission Nationale Consultative de Déontologie des Psychologues
• FFPP Fédération Française des Psychologues et de Psychologie
• AFPTO Association Française de Psychologie du Travail et des Organisations
• AFS Association Française de Sociologie
• AIPTLF Association Internationale de Psychologie du Travail de Langue Française
• Code de déontologie des psychologues (1996 / 4-02-2012, signé par la CFE CGC, et en bonne voie de réglementation avant 2017 malgré les difficultés, disent certains professeurs)
• Reliance & Travail, Réseau National des Psychologues et Psychosociologues en Services de Santé au Travail Interentreprises  contact : info@reliancetravail.org.     site http  www.reliance-et-travail.com
• AMTSN Association des MT des Salariés du Nucléaire
• ANMTEPH association nat de MT et ergo du personnel des hôpitaux
• Atousante portail santé au travail
• Bossons Futé
• FNATH  Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
• GEMSTO Groupement d’Etude Multidisciplinaire en Santé au Travail de l’Oise
• GIT  Groupement des infirmiers / ieres du Travail
• S.M.T.O.I.F  Société Médecine du Travail Ouest Île-de-France
• METRANEP Société de Médecine du Travail du Nord-Est de Paris / Les Mardis de Fernand Widal
• SMTE  Société de Médecine du Travail et d’Ergonomie du Sud de l’Ile de France
• Société de Médecine & Santé au Travail de Lyon
• SMSTS Société de Médecine et Santé au Travail de Strasbourg
• SMTA    Société de médecine du Travail d’Aquitaine
• Société de Médecine du Travail Dauphiné Savoie
• SMSTO    Société de Médecine et de Santé au Travail de l’Ouest
• SOCIETE DE MT PACA-CORSE 1er lien  2e lien
• Société de santé au travail de poitou charentes
• Société de Médecine du Travail de Midi-Pyrénées
• Société Régionale de Médecine et d’Hygiène du Travail de Montpellier
• Syndicat de la médecine générale : page Travail et Santé
• ANIMT Association Nationale des Internes en Médecine du Travail
• WEPI  Outil de questionnaires gratuit pour épidémiologistes et professionnels de la santé au travail

Sites d’enseignants

• Unité de Pathologie Professionnelle de Santé au Travail et d’Insertion de l’hôpital Raymond Poincaré Garches (Professeur A. DESCATHA)
• Paris Descartes : Plannings et Documents publics (atteindre Médecine / Médecine du travail / FMC / Forum Saint-Jacques)
• Institut interuniversitaire de MT de Paris IDF IIMTPIF Journees 2003 & 2007  •  2010  •  2011  • 2012 & 2014 sur Paris Descartes (atteindre Médecine / Médecine du travail / FMC / Journées Recherche de L’IIMTPIF – AMIANTE 2012 et 21e journée 2014)
• Banques de données en santé publique (EHESP)  •  Annonces de tous Colloques  • Annonces des Colloques Santé Travail
• Unité de Pathologies Prof. et Env. d’Avicenne  •   Agenda Journées Path Pro Seine St Denis  •  Documents publics des séminaires
• Université Médecine Virtuelle Francophone  •  Université Virtuelle de Médecine du Travail
• CISMEF Catalogue des Sites Médicaux de Langue Française (CHU Rouen)
• Recommandations de bonnes pratiques collectées ou écrites par la SFMT (CHU Rouen)
• Réseau National des Sciences de l’Homme
• Maison européenne des sciences de l’homme et de la société
• AGRH Association francophone de Gestion des ressources humaines  – Actes des congres
• GREPS Groupe de Recherche en Psychologie Sociale
• INMA institut national de medecine agricole
• EHESP     La réforme de la médecine du travail Dossier Documentaire
• Groupe d’Etudes sur le Travail et la Souffrance au travail (GESTES)
• Centre International de Recherche Formation Intervention en Psychosociologie (CIRFIP)
• Institut Régional du travail (Université Aix-Marseille)
• Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail (LEST, Unité Mixte de Recherche du CNRS et de l’Université d’Aix-Marseille)

Recherches documentaires médicales, techniques et organisationnelles  :

• Revue Travail et Emploi (DARES) Revue de recherche en sciences sociales sur le travail et l’emploi
• Sites « études et statistiques » des Direccte
• DARES : Etudes, recherches et statistiques
• DARES : Approches régionales : Travaux publiés par la Dares
• DARES : Rapports Travail / Emploi
• DARES : Revue Travail et Emploi  • Recherche dans les archives 1979-2004
• DARES : Conditions de travail  Santé au travail  Organisation du travail  RPS
• DREES : Publications et statistiques – Ministère des Affaires sociales et de la Santé  • Articles et données sur  état de santé et recours aux soins
• EPSILON entrepôt de données de la Statistique Publique
• Centre d’études de l’emploi    •   Documentation: base de données
• Revue Références en Santé au travail (ex DMT)
• Revue Hygiène et sécurité du travail (ex CND)
• ESPS Enquête biennale IRDES sur la santé et la protection sociale
• Bibliographie Santé Travail de l’IRDES
• Rapports de recherche européens : Accès général Base CORDIS (utiliser le mot clef « OCCUPATIONAL HEALTH »), ou programme ECSC-WORKENV 5C ou ECSC-WORKSAFE C ou chercher les sujets Aspects Sociaux, Sécurité, Social Science, Médecine Santé, Environmental Science…
• INSERM   • Expertises collectives récentes • Toutes les expertises collectives • Facteurs de risque professionnels des cancers
• Thèses de Doctorat en Santé au travail présélection (Agence bibliographique de l’enseignement supérieur)
• SUDOC Système Universitaire de Documentation de l’enseignement supérieur et de la recherche
• Revues françaises en sciences humaines et sociales (Persee.fr) (taper Santé Travail dans la zone de recherche)
• Activités, revue électronique (ergonomie, supportée notamment par la SELF)
• Open Edition (revues.org) revues françaises en sciences humaines et sociales  • dont : Revue PISTES (revue interdisciplinaire sur le travail et la santé) • La Nouvelle Revue du Travail   dont  n°4 2014 Santé au travail : regards sociologiques
• Cairn.info, publications de sciences humaines francophones
• Sur ce dernier site se trouve en ligne un gros numéro 2-3 2008 Santé et travail 428 pages de la Revue française des affaires sociales avec plusieurs articles visant à définir l’impulsion qu’il faut imprimer au système.
• Nouvelle revue de psychosociologie
• METIS Correspondances européennes du travail
• Interface simple de recherche Santé Travail en français sur Medline (CHU Rouen)
• Archives ouvertes : cliquer sur le menu Recherche ou le menu Consultation / par domaine  : Sociologie / Santé publique et épidémiologie / Médecine humaine et pathologie
• HAL-SHS Archives ouvertes en Sciences de l’Homme et de la Société  •  Publications du LEST Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail
• serveur TEL (thèses-en-ligne) auto-archivage des thèses de doctorat, comme sous ensemble de HAL
• Bulletin épidémiologique hebdomadaire  •   Archives BEH avant 2010  •  Portail documentaire INVS
• Bulletin de veille scientifique de l’ANSES
• Institut de recherche en Santé Publique
• catalogue des principales bases de données en santé de source française (INSERM, site AVIESAN)
• Calenda, Le calendrier des sciences sociales  Sociologie de la Santé  •  Sociologie du Travail
• INERIS    Fiches toxicologiques de l’INERIS
• Plan national de recherche sur les perturbateurs endocriniens
• GISCOP 93 Groupement d’Intérêt Scientifique sur les Cancers d’Origine Professionnelle
• Rapports scientifiques et techniques français site open access LARA CNRS/INIST
• SHARE – Enquête sur la santé, le vieillissement et la retraite en Europe     SHARE : présentation / IRDES
• Samotrace (Santé mentale observatoire du travail Rhône-Alpes et Centre)
• Miroir Social, Votre réseau d’information sociale
• Ligue des Droits de l’Homme (site national)
• Rue89

Page mise à jour le 18/01/2015